CSPS

La coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé sur les chantiers clos et indépendants est régie par des textes qui ont été ajoutés dans le Code du Travail.

Cette loi impose aux Maîtres d’Ouvrages la nomination d’un Coordonateur SPS (Sécurité Protection Santé).

La coordination SPS doit être distinguée de la Maîtrise d’œuvre ou du contrôle technique. Elle n’a aucun rapport avec la coordination de chantier, malgré l’analogie des termes.

Elle a pour objectif d’améliorer la sécurité et de protéger la santé des personnes qui travaillent sur les chantiers et de diminuer le nombre et la gravité des accidents corporels résultant de la présence simultanée ou successive de plusieurs entreprises sur le chantier.

VIBC apporte aux maîtres d’ouvrage ses compétences dans le domaine de l’ingénierie dans la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé.

De plus, nous mettons en place, pour chaque chantier, un Registre Journal Dématérialisé sur le Cloud. Il est accesible 24h/24 et 7j/7 par tous les intervenants du chantier.

Tous les documents du Registre Journal comme le PGCSPS, PIC, ICP, Analyse PPSPS, Compte rendu de Visite ou de Réunion, ou tout autres pièces sont disponibles sur le Cloud. Un moyen simple pour suivre l'évolution du Registre Journal, de consulter ou de télécharger les documents à toute heure et sur tout support (PC, tablette, smartphone).

La mission coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé comprend principalement les éléments suivants :

Dès la conception du projet le coordonnateur doit;

• Ouvrir le registre-journal.
• Définir les sujétions relatives à la mise en place et à l'utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques.
• Procéder avec le chef d’établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir, préciser les voies de circulation, ainsi qu'à définir, pour les chantiers non clos et non indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires, les locaux de restauration...
• Elaborer le plan général de coordination (PGC).
• Etablir le règlement CISSCT (en cas de NIV 1)
• Constituer le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Lors de la réalisation du Projet ;

• Organiser entre les entreprises (y compris sous-traitantes) la coordination de leurs activités. Procéder aux inspections communes, Analyser les PPSPS.
• Communiquer aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d'établissement et, en particulier, s'agissant des chantiers non clos et non indépendants, l'organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d'urgence.
• Prendre des dispositions pour limiter l’accès au chantier aux seules personnes autorisées
• Veiller à l'application correcte des mesures de coordination qu'il a définies.
• Tenir à jour le registre-journal et adapter le PGC et veille à son application.
• Réaliser les réunions CISSCT (en cas de NIV 1)
• Compléter le DIUO.
• Finaliser le DIUO et le transmettre au Maitre d’ouvrage